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  • 1
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    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
    Publication Date: 2024-04-08
    Description: La question sur la notion de la laïcité occupe aujourd’hui la place publique. Malgré sa définition juridique assez limpide, la laïcité, principe d’organisation de l’État et fondement de la liberté de pensée et d’opinion, « même religieuse » (art. 10 DDHC‑1789), dans son appréhension – et donc son application – devient abstruse et de plus en plus brûlante. Considérée comme « une alliée de la religion » par S.S. le Pape Benoît XVI, la laïcité est, pour certains, lue et comprise comme étant, en soi, une « religion », voire un « dogme » de neutralisation absolue de l’espace public de toute extériorisation religieuse, même non attentatoire à l’ordre public établi par la loi. Pour d’autres, la laïcité est un objet social, politique et/ou juridique permettant de répondre à des desseins intéressés et empiriques : favoriser le communautarisme pour un escient électoraliste ; interdire (ou tolérer) certains signes religieux ostentatoires en fonction de la religion visée et/ou de la paix sociale souhaitée ; présenter le cultuel en culturel (ou inversement) en vue de solliciter le (ou exiger l’interdiction du) financement d’un édifice de culte, etc. Si « latitudinaire » que son appréhension provoque comme effet, la laïcité, dans son acception principielle et enveloppante, demeure une « conquête permanente » devant favoriser le savoir sur le dogme, l’épanouissement des libertés (dont la liberté religieuse) sur l’obscurantisme xénophobisant, le vivre ensemble sur l’enfermement dans des territoires perdus de la République, le respect de la dignité de la personne humaine sur l’esprit de domination d’une Vérité que nul ne possède. Le thème choisi pour cette Septième Édition a donc pour objet d’explorer les différents champs d’appréhension concrets de la laïcité. Il s’agit de comprendre comment ce principe, a priori incontesté dans sa définition, se révèle si méconnu, si déformé et si controversé lorsqu’il s’agit de le faire vivre « ici ou là » : en France, en Europe ou à l’étranger (éléments de comparaison avec la Russie et le Liban) ; sur le territoire français, dans les divers établissements publics, dans les espaces publics/privés, dans les lieux fermés de la République et dans l’entreprise ; sur le territoire français, selon l’histoire et la géographie, selon le degré d’intégration et d’adhésion aux valeurs de la République, selon l’objet (ex. financement des édifices de culte) et selon les circonstances de temps et de lieu et les aléas de la jurisprudence (nationale et européenne).
    Keywords: BL1-50 ; édifice de culte ; AMP ; signe religieux ; rémunération publique ; cultuel ; administration territoriale ; bic Book Industry Communication::H Humanities::HR Religion & beliefs ; thema EDItEUR::Q Philosophy and Religion::QR Religion and beliefs
    Language: French
    Format: image/png
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  • 2
    Publication Date: 2024-04-02
    Description: « Milice multicolore et sans patrie » selon les mots de Gambetta, les congrégations religieuses qui ont su se reconstituer après la tempête révolutionnaire, sont perçues, en cette fin de XIXe siècle, comme un obstacle à l’enracinement de la Troisième République. En digne fille de la Révolution, celle-ci entend bien faire taire les ambitions de l’Église et de ses soldats congréganistes. C’est par la force de la loi que les républicains espèrent parvenir à cet objectif. Ce programme, débuté dès 1879, va rapidement trouver ses opposants. Parmi eux, des juristes catholiques vont se grouper pour diriger la défense sur le terrain du droit : c’est ainsi que naît, en 1880, le « Comité de jurisconsultes des congrégations ». Réunissant praticiens et universitaires, ce Comité, dirigé par le baron Armand de Mackau, figure emblématique de la droite, se tiendra aux côtés des congrégations pendant près de vingt-cinq ans, luttant « la loi à la main » pour leur offrir, à l’échelle nationale, un extraordinaire service d’assistance juridique, qui s’avèrera en réalité être bien plus que cela. Droit civil, pénal, administratif, fiscal, ou encore droit des sociétés, peu de domaines échappent à son examen. Prétendant à une expertise neutre, dégagée de toute considération politique, ce Comité constitue un observatoire intéressant pour analyser l’enchevêtrement du juridique et du politique. Si le conflit entre les congrégations et la République demeure bien souvent examiné exclusivement sous un prisme politico-religieux, la découverte du fonds d’archives du « Comité Mackau » ouvrait dès lors une porte nouvelle sur la résistance juridique à laquelle cette bataille a donné lieu. À partir de là, s’imposait donc de repenser le problème sous un angle nouveau : celui d’un militantisme juridique catholique. Cette étude tend donc à examiner la manière dont ces juristes catholiques se sont emparés du droit comme arme de revendication, comme instrument de défense d’une cause et comme mode de protestation contre la politique anticongréganiste menée de 1880 à 1905. Cette histoire est ainsi celle d’un combat mené « avec foi et loi » par des hommes déterminés à mettre la science du droit au service de la cause religieuse.
    Keywords: action ; bien ; revenu ; taxe ; tribunal ; thema EDItEUR::N History and Archaeology::NH History::NHD European history
    Language: French
    Format: image/png
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  • 3
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    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
    Publication Date: 2024-03-30
    Description: Le Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques crée un périodique scientifique, Études d’histoire du droit et des idées politiques, consacré en ses deux premiers numéros, au thème de la Justice ; il abordera, en troisième livraison, le thème, en vérité très neuf, Droit romain et droit public (de Rome au xxe siècle). Pour ce premier numéro qui apporte les actes d’un colloque, le professeur Germain Sicard a choisi de lancer, comme offre de travail, Justice et politique : la Terreur de 1793-1795. Malgré les recherches suscitées par le Bicentenaire, le lecteur observera combien notre apport est original et combien il invite à méditer sur Justice et Politique... La Révolution Française est inséparable de la Terreur, répression implacable contre les adversaires, les mécontents, les indifférents même. « Il faut gouverner par le fer ceux qui ne peuvent l’être par les lois », annonce Robespierre. Cet ensemble de processus répressifs, justifié par ses défenseurs au nom du Salut de la République, exécré comme « le règne des démons » par d’autres (L. de Bonald) n’a pas cessé, depuis des siècles, de susciter des jugements opposés. A l’occasion du « Bicentenaire », un colloque a réunit à l’Université des Sciences Sociales de Toulouse, de nombreux historiens, dont les contributions constituent le présent volume. Elles concernent le vécu de la Terreur dans différents départements, décrivant les acteurs, les situations, les procédures. Elles évoquent aussi les relations entre Terreur, idéologies politiques, circonstances coloniales. Les situations sont contrastées : depuis un département paisible (Aude) jusqu’aux fureurs atroces des massacres aux Îles, sur le terrain, la Terreur résulte de la conjonction de lois draconiennes, d’institutions de justice dévoyées, des mentalités des dirigeants locaux. La Terreur est volonté d’exclusion et d’élimination de ceux que les maîtres du jour croient dangereux.
    Keywords: politique ; Terreur ; justice ; Révolution
    Language: French
    Format: image/png
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  • 4
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    Unknown
    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
    Publication Date: 2024-03-30
    Description: L’occasion d’un colloque sur l’histoire des Facultés de droit de province au xixe siècle a été founie par le bicentenaire du décret du 17 mars 1808 qui a redonné aux Ecoles de droit le titre de Facultés qu’elles ont conservé de manière discontinue jusqu’à nos jours. Afin de délimiter le sujet, il a été décidé de se consacrer d’abord au xixe siècle (lato sensu) et aux Facultés de droit de province (même s’il ne faut pas ignorer les interactions avec celle de Paris). Ainsi se trouvaient directement concernées les Facultés de droit napoléoniennes : Aix - Caen - Dijon - Grenoble - Poitiers - Rennes -Strasbourg et Toulouse et celles créées ultérieurement à partir de la fin du Second Empire (Nancy - Douai) et du début de la IIIe République : Bordeaux - Lyon - Montpellier - Lille sans oublier le cas particulier d’Alger. Il est vrai que l’historiographie des Facultés de droit est restée trop longtemps le parent pauvre de la recherche sur l’enseignement supérieur français. Fort heureusement, l’on assiste depuis quelques années à un regain d’intérêt pour ces sujets. Le temps est venu, semble-t-il, de coordonner et de fédérer la recherche menée sur l’histoire des Facultés de droit et ce livre issu du colloque de 2008 y contribue. Les historiens du droit ne revendiquent aucun monopole en ce domaine et tous les talents sont les bienvenus comme on a essayé de le montrer dans l’élaboration même de cet ouvrage mais ils doivent résolument et collectivement se situer en première ligne sur ce chantier de recherche. Pour cela, ils doivent mieux se connaître, confronter leurs points de vue, se retrouver régulièrement, se soutenir davantage, intégrer aussi les jeunes chercheurs à cette recherche au long cours qui permettra, en connaissant mieux notre passé de mieux aborder les grands défis que connaît aujourd’hui l’Université française.
    Keywords: enseignement ; histoire ; droit ; province ; facultés ; thema EDItEUR::L Law::LA Jurisprudence and general issues::LAZ Legal history
    Language: French
    Format: image/png
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  • 5
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    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
    Publication Date: 2024-03-30
    Description: Il y a une vingtaine d’années, la Conférence des bâtonniers de France s’inquiétait de la piètre image que l’on avait de la profession d’avocat. Une étude fort sérieuse, établie à sa demande, notait parmi les raisons avancées d’un tel discrédit : les lenteurs de la justice et le coût élevé des procès dont les avocats étaient rendus responsables, la facilité avec laquelle la plupart d’entre eux étaient capables de plaider toutes les causes et cette irritante question, toujours posée, comment peut-on défendre quelqu’un que l’on sait coupable ? Après le constat, la même étude proposait divers moyens de nature à corriger ces critiques. On pouvait être surpris de trouver en bonne place l’histoire de la profession d’avocat. Les arguments avancés pour justifier ce choix ne manquaient cependant pas de pertinence… Lorsque le public et les avocats eux-mêmes auraient appris, par des études sérieuses, l’origine et l’évolution de la profession, la place que le barreau a tenue depuis longtemps dans la société, peut-être y aurait-il alors un changement dans l’opinion. Se contenter de redire que les avocats sont avant tout des auxiliaires de justice, qu’ils assurent "par la parole et par l’écrit", la défense des personnes dans leur honneur et leurs intérêts, ne suffit pas. Ne convient-il pas plutôt de rappeler qu’il fut un temps où "les avocats formaient les juristes et la doctrine" et participaient ainsi à l’élaboration du droit ; qu’ils ont été à des heures décisives, porteurs d’idées nouvelles ; qu’ils ont défendu, et souvent à des époques et dans des circonstances où il y avait quelque péril à le faire, des valeurs fondamentales comme la liberté ou l’indépendance ; que nombre d’entre eux, à la barre ou l’abandonnant, au palais ou à la ville, se sont fait un nom en littérature ou en politique ? Pourquoi ne pas rappeler également que les critiques actuelles formulées contre la profession sont aussi anciennes que la profession elle-même, ce qui relativise beaucoup leur portée ? L’histoire conduite jusqu’à une date récente mettrait, en outre, en évidence que la profession d’avocat n’appartient pas au passé, qu’elle a su s’adapter et maintenir, par-delà les mutations, les valeurs qui l’ont fondée ; que les avocats continuent d’exercer les fonctions qui étaient les leurs et qui ne se limitent pas à la seule défense de leurs clients. L’histoire, enfin, ferait aussi apparaître les ombres d’une profession qui, à côté des grandeurs, a connu ses faiblesses.
    Keywords: histoire ; droit ; avocat
    Language: French
    Format: image/png
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  • 6
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    Unknown
    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
    Publication Date: 2024-03-30
    Description: Il est une vaste question d’histoire juridique, donc aussi d’histoire politique et sociale, insuffisamment examinée en France, longtemps sujette aux appréciations les plus diverses : avant l’ère des codifications et des constitutions écrites, quel ascendant et quelle influence concrète le droit romain, scientifiquement étudié et réemployé à partir des xie -xiie siècles, a-t-il exercés sur la genèse et l’affirmation de notre droit national ? Ce volume collectif, fort de vingt-et-une contributions, rend compte du regain d’intérêt, des orientations et des acquis les plus récents de la recherche sur cet inépuisable thème. Soucieux de mesurer l’impact du droit romain enseigné dans les écoles puis dans les universités - le jus civile - sur la production des nouvelles normes, publiques et privées, mais désireux aussi de poursuivre l’étude de ce phénomène d’acculturation juridique jusqu’au triomphe tardif du légicentrisme, les auteurs de ce volume souhaiteraient réhabiliter l’histoire du droit romain dans sa longue durée médiévale et moderne. Non qu’ils participent d’une nostalgie européaniste de la romanité mais parce que, dans le traitement national séculaire, doctrinal et pratique du magma normatif justinien, ils voient tout simplement naître et vivre l’ancien droit français. On ne dira jamais assez que la romanisation des droits occidentaux, hors terre d’Empire, s’est opérée libre de toute sujétion, qu’en France aussi les sources du droit romain n’ont jamais fait office que de gigantesque et permanent laboratoire.
    Keywords: droit romain ; coutume ; jus civile
    Language: French
    Format: image/png
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  • 7
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    Unknown
    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
    Publication Date: 2024-03-30
    Description: Faire l’histoire de l’histoire est une démarche qui, depuis trente ans, est solidement installée au coeur des sciences historiques. Toutefois, jusqu’à présent, un domaine n’a guère fait l’objet de recherches historiographiques : l’histoire du droit. Cette discipline née dans l’enceinte des facultés de droit, a longtemps cultivé un « splendide isolement » à l’égard des courants qui ont traversé la « fabrique de l’Histoire », au nom d’une spécificité dont se réclament volontiers les juristes. Mais l’indispensable effort de réflexivité a fini par imposer ses exigences épistémologiques et c’est la vénérable Société d’Histoire du droit - fondée en 1913 - qui a mis à l’ordre du jour de ses Journées internationales, tenues à Toulouse en juin 2005, Thistoriographie de la discipline. Les 35 contributions réunies dans cet ouvrage explorent les racines anciennes de l’étude historique du droit, sa laborieuse introduction dans les facultés au cours du xixe siècle, l’invention et le développement de ses méthodes, de ses pratiques, comme de ses institutions propres (revues, sociétés savantes) au xxe siècle. Elles campent quelques figures notables qui l’ont illustrée et grâce à la participation de spécialistes espagnols, portugais, italiens, belges, néerlandais et roumain, elles offrent des comparaisons avec la situation française, et permettent de tracer un panorama d’ensemble très riche et, somme toute, d’une remarquable homogénéité.
    Keywords: histoire ; droit ; société savante ; faculté
    Language: French
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  • 8
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    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole | Presses de l’Université Toulouse Capitole
    Publication Date: 2024-03-30
    Description: L’organisation et le fonctionnement des juridictions des évêques -spirituelles autant que temporelles- et le partage de leurs compétences avec les tribunaux laïcs cohabitant dans le même espace laissent transparaître de fréquentes luttes de pouvoir. Pour autant, le microcosme des gens de justice de ces centres urbains sait aussi faire preuve de solidarité. Des stratégies d’alliances professionnelles et familiales voient alors le jour. Plus d’une trentaine de chercheurs européens ont ainsi mis en lumière la richesse d’un sujet qui ne semble pas encore épuisé.
    Keywords: justice ; officialité ; juridiction épiscopale ; thema EDItEUR::L Law::LA Jurisprudence and general issues::LAZ Legal history
    Language: French
    Format: image/png
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  • 9
    Publication Date: 2024-03-30
    Description: Aujourd’hui, y compris pour les croyants, la mystique chrétienne a rejoint les parages de la Fable. Ce livre retrace par quelle lente métamorphose, quel drame interne, la foi chrétienne a pu être vidée de sa mystique. Il montre que l’idéologie théologique depuis les derniers siècles du Moyen Age a marginalisé la Sagesse de la Croix du Christ, préparé sa dissolution à la fin du XVIIème dans le quiétisme, facilité son aliénation rationaliste puis sa subversion finale par l’idéologie athée et le scientisme. Dans le sillage des Maritain, Congar, Chenu, Gilson, de Lubac, l’auteur entend montrer que la division actuelle du monde, perceptible au plan des idéologies, est en réalité théologique. En mettant à jour le rigoureux parallélisme entre les phases du déclin de la spiritualité mystique et les étapes du déploiement des idéologies, il propose non seulement des vues complètement nouvelles sur saint Thomas, Luther, saint Ignace, saint Jean de la Croix, sainte Thérèse, mais innove encore par rapport à ce qui a été écrit sur l’affrontement de Pascal avec Descartes, sur la religion de Kant, sur le socialisme scientifique de Marx et sur l’héritage de l’idéologie -surtout hégélienne- dans la pensée actuelle. Il suggère tout au long en filigrane, puis plaide ouvertement en conclusion la renaissance d’une religion plus conforme aux ressources humaines et divines de l’Evangile et de l’Esprit. Ce livre constitue l’aboutissement des recherches de l’auteur (1915-2000) sur l’histoire de la pensée théologique occidentale et ses rapports avec la philosophie. Il a été rédigé entre 1980 et 1990.
    Keywords: philosophie ; théologie ; mystique
    Language: French
    Format: image/png
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  • 10
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    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
    Publication Date: 2024-03-30
    Description: Le renoncement est un phénomène courant que l’on peut régulièrement constater dès lors qu’une personne privée ou publique choisit de ne pas entreprendre telle ou telle démarche qui s’offre à elle, de ne pas effectuer telle ou telle action ou même tout simplement change d’avis. En tant que tel il ne s’agit pas d’une notion juridique à moins qu’il ne se matérialise sous la forme expresse d’une renonciation, largement théorisée en droit privé mais peu étudiée en droit public. Si le renoncement et la renonciation ne sont ni l’un ni l’autre très familiers du droit public, le renoncement dépasse, quant à lui, très largement la notion de renonciation tout en l’englobant et suscite, à ce titre, de nombreuses et légitimes interrogations afin de mieux cerner la place que le droit public laisse au renoncement. Ce colloque a pour ambition de déterminer quelles sont les spécificités du renoncement en droit public afin de préciser en quoi il se distingue de la renonciation telle qu’elle a pu être formalisée en droit privé. À cet égard, si le renoncement n’apparaît pas comme spécifique au droit interne, il conviendra de s’interroger sur l’existence ou non d’un encadrement du renoncement mais aussi sur les formes qu’il peut ou pourrait revêtir. Une attention particulière sera également portée aux modalités du renoncement qu’il s’agisse, d’une part, du renoncement par l’individu en se demandant ici s’il constitue toujours un acte de volonté et s’il ne peut pas le cas échéant être présumé, et, d’autre part, du renoncement des personnes publiques, qui se matérialise de maintes façons. Ces diverses modalités de renoncement et les conséquences qui peuvent s’y attacher suscitent quant à elles d’autres interrogations portant sur les limites qui peuvent peser sur le renoncement au regard du droit public.
    Keywords: soins ; réfragabilité ; abstention ; volonté ; encadrement ; thema EDItEUR::L Law
    Language: French
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