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  • 1
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    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
    Publication Date: 2024-03-30
    Description: Le Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques crée un périodique scientifique, Études d’histoire du droit et des idées politiques, consacré en ses deux premiers numéros, au thème de la Justice ; il abordera, en troisième livraison, le thème, en vérité très neuf, Droit romain et droit public (de Rome au xxe siècle). Pour ce premier numéro qui apporte les actes d’un colloque, le professeur Germain Sicard a choisi de lancer, comme offre de travail, Justice et politique : la Terreur de 1793-1795. Malgré les recherches suscitées par le Bicentenaire, le lecteur observera combien notre apport est original et combien il invite à méditer sur Justice et Politique... La Révolution Française est inséparable de la Terreur, répression implacable contre les adversaires, les mécontents, les indifférents même. « Il faut gouverner par le fer ceux qui ne peuvent l’être par les lois », annonce Robespierre. Cet ensemble de processus répressifs, justifié par ses défenseurs au nom du Salut de la République, exécré comme « le règne des démons » par d’autres (L. de Bonald) n’a pas cessé, depuis des siècles, de susciter des jugements opposés. A l’occasion du « Bicentenaire », un colloque a réunit à l’Université des Sciences Sociales de Toulouse, de nombreux historiens, dont les contributions constituent le présent volume. Elles concernent le vécu de la Terreur dans différents départements, décrivant les acteurs, les situations, les procédures. Elles évoquent aussi les relations entre Terreur, idéologies politiques, circonstances coloniales. Les situations sont contrastées : depuis un département paisible (Aude) jusqu’aux fureurs atroces des massacres aux Îles, sur le terrain, la Terreur résulte de la conjonction de lois draconiennes, d’institutions de justice dévoyées, des mentalités des dirigeants locaux. La Terreur est volonté d’exclusion et d’élimination de ceux que les maîtres du jour croient dangereux.
    Keywords: politique ; Terreur ; justice ; Révolution
    Language: French
    Format: image/png
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  • 2
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    Unknown
    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole | Presses de l’Université Toulouse Capitole
    Publication Date: 2024-03-30
    Description: Justice et politique ressemblent parfois à un couple mal assorti sous le signe de l’arbitraire du tyran du xive siècle, ou sous le regard ironique de La Fontaine… La politique nous ferait-elle désespérer de la justice, au bruit des fusillades de Ney ou des Poilus de 1914 ? Peut-on se consoler avec l’image du procès en musique ou en littérature ? Peut-on excuser le passé en regardant les efforts de ces républicains de 1852 ou de ceux du Garde des sceaux Jean Cruppi ?
    Keywords: politique ; procès ; littérature ; justice ; révision ; thema EDItEUR::L Law::LA Jurisprudence and general issues::LAZ Legal history
    Language: French
    Format: image/png
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  • 3
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    Unknown
    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
    Publication Date: 2024-03-30
    Description: Avec son Miroir Politicque, œuvre à la publication posthume en dépit de quinze années de travaux (1539-1553), Guillaume de La Perrière, historiographe officiel de la ville de Toulouse et fort de cette expérience, a délivré aux capitouls un véritable manuel de gouvernement. Ce Miroir figure d’abord un nouveau genre de « miroir », un miroir élargi, qui n’est plus seulement un « miroir de prince », mais un miroir tendu aux « administrateurs politiques », auquel La Perrière adresse, de son propre chef, son œuvre. Et ces administrateurs sont ceux de la république de Toulouse comme de la république de France. [...] La nouvelle part de l’héritage antique que l’on goûte à la Renaissance, est bien là : Platon, Aristote, les stoïciens ; la considération aussi pour la nature et la substance de la respublica, prétexte à programme politique. Ainsi, tout semble pousser, au rebours apparent d’une pensée « absolutiste », du côté d’un « relativisme constitutionnel », qui est davantage un sentiment de la contingence de toute organisation politique plutôt qu’un nouvel attachement pour le vieux « régime mixte ». La société politique est déjà avant toute chose la « réunion de plusieurs ménages », comme plus tard chez Bodin. L’enseignement du Miroir est là et peut-être et surtout ailleurs. L’obsession de La Perrière -dont témoigne son application de quinze ans- est de fonder avant tout la pratique du gouvernement d’une cité, et pas n’importe laquelle, Palladio Tholosa, Libéra Tholosa. L’une des démonstrations les plus éclatantes de la thèse de Géraldine Cazals est de désigner, par cet exemple, les lieux de politique, de culture et d’histoire que sont devenues ou qu’allaient devenir les grandes cités du xvie siècle. (Extrait de la préface de Patrick Arabeyre)
    Keywords: politique ; Toulouse ; gouvernement ; thema EDItEUR::L Law::LA Jurisprudence and general issues::LAZ Legal history
    Language: French
    Format: image/png
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  • 4
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    Unknown
    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
    Publication Date: 2024-03-30
    Description: Pour la troisième fois, après « Justice et politique : La Terreur dans la Révolution française » (1997) et « Droit romain, ius civile et Droit français » (1999), Études d’histoire du droit et des idées politiques accueille les actes d’une réunion de travail, la troisième « table ronde » du réseau de laboratoires du Grand Sud, tenue à Toulouse les 16 et 17 mars 2001. Ce réseau joint au Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques le Centre d’études et de recherches en histoire des idées politiques d’Aix-Marseille III et le Centre lyonnais d’histoire du droit et de la pensée politique de Lyon III. Quatorze universitaires ont apporté leur contribution au thème choisi, celui des rapports entre la force et la légitimité. Leurs recherches couvrent un champ très vaste, notamment d’un point de vue chronologique, depuis l’époque romaine avec une étude fondée sur le xxe Panégyrique latin et l’Histoire Auguste, jusqu’au xxe siècle, avec l’analyse des circonstances d’installation de la Ve république, en 1958. Entre ces deux extrêmes, les travaux présentés portent sur l’Angleterre de la guerre des deux roses, sur le Moyen Âge français de l’époque de Louis XI, sur les Temps modernes avec Louis de Condé, le cardinal de Bernis et le chancelier Maupeou, sur les xixe et xxe siècles avec le Concordat de 1801, les analyses de Benjamin Constant, de Louis-Auguste Blanqui et de Raymond Théodore Troplong, avec les rêves de retour au pouvoir de la famille de Bourbon...
    Keywords: politique ; pouvoir ; légitimité
    Language: French
    Format: image/png
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  • 5
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    Unknown
    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
    Publication Date: 2024-03-30
    Description: La magistrature, et la justice avec elle, génère depuis plusieurs années une littérature abondante. De la presse quotidienne aux essais les plus savants, les difficultés de l’institution judiciaire, autant que ses défauts, nourrissent une interrogation où la magistrature, comme objet d’étude, occupe une bonne place. On s’inquiète de sa responsabilité ; on veut connaître scs opinions. On suppose son pouvoir, ou on déplore qu’elle n’en ait aucun. Chaque fois, le singulier s’impose et désigne un « corps de magistrats » doté, par la magie évocatrice de l’unité supposée, d’une puissance et d’une majesté que la justice entretient visiblement jusque dans ses temples et ses atours. Un singulier qui résonne plus fort encore lorsqu’il s’agit de l’opposer, tels deux blocs antagonistes, au pouvoir politique. Monde judiciaire, ordre judiciaire, autorité ou pouvoir judiciaire : la conflictualité qui marque les rapports entre « le » pouvoir juridictionnel et « le » politique s’embarrasse rarement des nuances constitutives du corps divers de la magistrature. Pourtant, l’unité doit-elle suivre ce singulier d’usage ? A l’image d’un monde complexe, la magistrature est bien traversée de divisions sociales et d’une pluralité de représentations et d’habitudes mentales. La variété des statuts de ses membres, les blocages hiérarchiques - propres au moins à tout système administratif - les résistances entre magistrats supérieurs et inférieurs, les conflits de compétence ou de juridiction, les rivalités entre « le » siège et « le » parquet, l’cclatcmcnt des ordres juridictionnels, le pluralisme syndical, les parcours politiques individuels : tout invite à se méfier d’un singulier forcément trompeur, porteur de représentations conventionnelles, et à explorer, en complément, les diversités de la magistrature. Dans un contexte marqué par le regain de tensions entre le politique et « le » juge, l’historien peut alors proposer une interrogation sur les formes et le contenu de ces conflits à partir de l’hypothèse des désunions internes d’un corps excessivement présenté dans sa capacité d’union. A partir du cas de la France et de l’Italie, où l’histoire de la justice autant que son actualité sont marquées par des conflits ouverts et assumés par les deux pouvoirs, avec l’exemple de l’Espagne et de la Suisse également, le livre explore la piste des désunions de la magistrature comme élément éclairant d’une conflictualité ancienne aux formes et acteurs très variés.
    Keywords: politique ; justice ; magistrature ; thema EDItEUR::L Law::LA Jurisprudence and general issues::LAZ Legal history
    Language: French
    Format: image/png
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  • 6
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    Unknown
    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
    Publication Date: 2024-03-30
    Description: undefined
    Keywords: politique ; droit ; opéra ; thema EDItEUR::L Law::LA Jurisprudence and general issues::LAZ Legal history
    Language: French
    Format: image/png
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  • 7
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    Unknown
    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
    Publication Date: 2023-12-20
    Description: Dès lors qu’elle renvoie à la possibilité de « se fier », à quelqu’un ou à quelque chose, la confiance est au cœur et au fondement des relations sociales, intéressant ce faisant la plupart des sciences sociales. Dans un contexte dominé par le constat partagé d’une « crise » de confiance / ou de défiance – dans la société, dans la démocratie, dans les hommes et les institutions politiques, dans le progrès, dans l’économie, etc. –, une interrogation croisant les analyses de différentes disciplines prend tout son sens. Si le juriste est interpellé par la problématique de la confiance en tant que « juriste dans la cité », il peut également y trouver un concept invitant à renouveler certains cadres classiques des droits constitutionnels, de l’environnement, de l’économie ou encore des finances. L’organisation d’une « journée d’étude interdisciplinaire » tendait à poursuivre ce questionnement, en invitant des spécialistes de disciplines non juridiques à dialoguer avec des juristes. Les points de vue de la philosophie, de l’histoire, de la science politique et de l’économie ont ainsi été mobilisés pour questionner la thématique commune de la confiance. Il s’est agi notamment, d’une part, de se demander si la réflexion sur la confiance était en mesure de développer des outils aptes à renouveler certains cadres théoriques classiques ; d’autre part de s’interroger sur l’impact de ces réflexions théoriques sur le lien social, eu égard aux enjeux actuels.
    Keywords: K1-7720 ; défiance ; démocratie ; liberté ; modernité ; gouvernant ; bic Book Industry Communication::L Law
    Language: French
    Format: image/png
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  • 8
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    Unknown
    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
    Publication Date: 2023-12-20
    Description: Cet ouvrage aborde la parenté, thème central du droit civil de la famille et éminemment d'actualité, en explorant ses trois dimensions fondamentales : qui est parent ? qu'est-ce que la fonction parentale ? qui exerce cette fonction ? Menée par des universitaires français et espagnols, l'étude présente la particularité d'analyser parallèlement les droits espagnol, catalan et français. Chaque corpus juridique proposant des réponses sensiblement différentes aux difficultés nouvelles que soulèvent la libéralisation des mœurs, les progrès scientifiques et l'internationalisation des rapports familiaux, la comparaison effectuée apporte un éclairage original sur ce que signifie “être parents” en ce début de xxième siècle.
    Keywords: K1-7720 ; parenté ; enfant ; famille ; fonction parentale ; bic Book Industry Communication::L Law
    Language: French
    Format: image/png
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  • 9
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    Unknown
    Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
    Publication Date: 2023-12-20
    Description: Le thème retenu par l'IFR droit « Mutation des normes juridiques » pourrait surprendre car assurément le voyage n'est pas une notion juridique. Mais tout aussi assurément il n'est guère de branches du droit qui ne contiennent de dispositions l'appréhendant. Il serait par ailleurs vraisemblablement vain de chercher une définition universelle et intemporelle du voyage. Pourtant il ne fait aucun doute que depuis ses origines l'histoire de l'humanité n'a cessé d'avoir partie liée avec celle des voyages humains même après la domination des sédentaires sur les nomades. Ces voyages à caractère sacré, commercial, conquérant, savant, initiatique..., ont constitué un défi constamment renouvelé pour le droit des sociétés sédentarisées requis de traduire le délicat équilibre à réaliser entre leur fermeture et leur ouverture à l'inconnu, autrement dit entre une appréhension du voyage et des voyageurs comme une menace pour la préservation de l'ordre social et une appréhension du voyage et des voyageurs comme une promesse du renouveau indispensable de la société. À la faveur de la révolution des transports l'essor du commerce international, l'avènement du voyage de loisirs au XIXe siècle et la massification du tourisme occidental à partir du XXe siècle ont marqué un tournant de l'histoire du voyage et donné naissance à un droit du marché du voyage. Aujourd'hui, alors que toutes les destinations de notre monde semblent connues et que sont menacés de disparition les derniers peuples nomades sous les coups de la globalisation, un fossé se creuse entre le monde des riches néonomades de la mobilité mondiale qui se rient des frontières et le monde des sédentaires ou nomades de misère que les frontières enferment ou menacent. Le défi pour le droit de l'ouverture du monde offerte aux premiers et le défi pour le voyage de la clôture du monde imposée aux seconds invitent à réinventer le voyage et son droit de demain.
    Keywords: K1-7720 ; mutation ; patrimoine ; voyageur ; bic Book Industry Communication::L Law
    Language: French
    Format: image/png
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  • 10
    Publication Date: 2023-12-20
    Description: Il n'est déjà pas rassurant que le droit soit flexible. Peut-on sans inquiétude admettre qu'il soit changeant ? La mutation des normes juridiques ne va pas de soi. Les coutumes sont forgées par le temps, les lois sont faites pour durer. Théologiens, philosophes, jurisconsultes, tous les grands esprits qui ont pensé le droit ont martelé cette conviction qu'il entre dans sa vocation de sécréter des normes durables. Et le Code civil de figurer un « immortel ouvrage ». Mais à l'ère des grandes codifications a succédé celle de l'inflation législative. En outre, devenu protéiforme par la multiplication des instances normatives, politiques, juridictionnelles, mais aussi administratives et économiques, nationales, européennes, internationales, ce que nous appelons toujours le Droit n'a jamais été autant sujet au changement. Ce déroutant phénomène met en demeure la doctrine universitaire de dépasser les clivages disciplinaires classiques entre le droit privé, le droit public et l'histoire du droit, pour tenter d'examiner solidairement l'actualité juridique dans ce qu'elle a de plus mouvant, et donc de plus controversé. C'est pourquoi la Faculté de droit de l'Université Toulouse I a créé un Institut fédératif de Recherche « mutation des normes juridiques ». Le présent ouvrage participe d'une série de travaux collectifs en cours ayant trait à quelques problématiques brûlantes. Rassemblant une cinquantaine de contributions, il témoigne, de manière en quelque sorte inaugurale, de la capacité de mobilisation des enseignants-juristes toulousains autour de l'analyse critique des causes, formes et effets de la chronique mutation du droit contemporain.
    Keywords: K1-7720 ; liberté individuelle ; ingérence ; norme ; décentralisation ; filiation ; bic Book Industry Communication::L Law
    Language: French
    Format: image/png
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